Déposée le 27 juin 2016 par Commune de FleurieTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « FLEURIE ENJOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-31 du 5 août 2016.
Le déposant est Commune de FleurieTODO domicilié(e) rue de la Mairie, BP 15 - 69820 - FLEURIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de FLEURIE domicilié(e) rue de la Mairie, BP 15 - 69820 - FLEURIE - France.
La marque FLEURIE ENJOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287033.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Commune de Fleurie, collectivité territoriale - rue de la Mairie, BP 15 - 69820 - FLEURIE - France
Commune de FLEURIE - rue de la Mairie, BP 15 - 69820 - FLEURIE - France
Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31
Enregistrement avec modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02
Produits de l'imprimerie : articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, caractères d'imprimerie, clichés, papier, cartons, boites en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, dessins, couches en papier ou en celluloses (à jeter), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) e papier ou en matières plastiques pour emballage.
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